Accessibilité

Cette déclaration s'applique à l'ensemble des pages publiées sur le présent site. Elle ne s'applique pas aux sites tiers vers lesquels des liens sont proposés : ceux-ci disposent de leurs propres déclarations d'accessibilité.

Le site est conçu pour être utilisé par le plus grand nombre, y compris les personnes en situation de handicap.

Vous devriez pouvoir : agrandir l'affichage jusqu'à 200 % sans perte d'information ; naviguer sur la majeure partie du site à l'aide du seul clavier ; utiliser la majeure partie du site avec un lecteur d'écran ou un logiciel de reconnaissance vocale, sur ordinateur comme sur téléphone.

Le site est partiellement conforme au niveau AA des WCAG 2.1 et à la norme EN 301 549 v.3.2.1. Les éléments non conformes connus sont détaillés ci-après.

Le site a été testé pour la dernière fois le 19 octobre 2026.

La déclaration a été établie sur la base d'une revue d'un échantillon représentatif de pages, combinant des tests manuels et automatisés. Elle est révisée périodiquement et à chaque évolution significative du site.

Si vous rencontrez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou à une fonctionnalité, signalez-le à l'éditeur en précisant la page concernée et la nature du blocage.

Les signalements sont traités dans un délai indicatif de quinze jours ouvrés.

Lecteur vidéo : certains contenus vidéo n'offrent pas une navigation complète au clavier.

Sous-titres : certains contenus vidéo ne disposent pas de sous-titres.

Audiodescription : les contenus vidéo ne disposent pas d'audiodescription.

Graphiques et tableaux : certains graphiques reposent sur la couleur seule pour transmettre une information, un tableau de données équivalent étant proposé en complément.

Hiérarchie des titres : certaines pages ne respectent pas une hiérarchie de titres parfaitement régulière, ce qui peut gêner les utilisateurs de lecteurs d'écran.

Animations : certaines pages comportent des animations ; les préférences système de réduction des animations sont respectées.

Documents tiers : les documents déposés par des tiers et mis en ligne peuvent ne pas être accessibles.

L'accessibilité du site repose sur HTML, WAI-ARIA, CSS et JavaScript. La plupart des navigateurs et des technologies d'assistance prennent en charge ces standards.

Si le défaut signalé n'est pas corrigé, ou si la réponse apportée ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir le Défenseur des droits (formulaire en ligne sur defenseurdesdroits.fr ou délégué territorial).